Délibérations 2025
Délibération n°2025-026
Achat d'un terrain à destination des aînés apartenant à M. SERRES situé Chemin des Écoles - Complément
D2025-026_Achat_terrain_Serres.pdf
Délibération n°2025-024
Modification de la durée de la convention de participation pour le risque prévoyance
D2025_024_Modif_duree_conv_risque_prevoyance.pdf
Délibération n°2025-023
Prescription de la révision allégée n°2 du PLU
D2025_023_Presctiption_Revision_allegee_n_2.pdf
Délibération n°2025-022
Changement d'horaires école primaire du Petit Buëch
D2025_022_Changement_horiares_Ecole.pdf
Délibération n°2025-021
Création d'une commission ad hoc - Procédure d'Appel à Manifestation d'ntérêt relative à l'occupation du camping municipal des Sérigons
D2025_021_Creation_Commission_Ad_Hoc_Camping.pdf
Délibération n°2025-020
Avenant n°5 portant résiliation anticipée du contrat de délégation de service public du Camping des Sérigons
D2025_020_Avenant_n_5_DSP_Camping.pdf
Délibération n°2025-019
Vote des taux de la fiscalité directe locale - Fixation des taux d'imposition pour l'année 2025
D2025_019_Vote_taux_fiscalite_Directe_Locale.pdf
Délibération n°2025-018
Mise e fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement - Décision du taux applicable
D2025_018_Mise_en_fongibilité_des_credits.pdf
Délibération n°2025-015
Approbation du Compte administratif M 49 - 2024
D2025_015_Approbation_CA_M49.pdf
Délibération n°2025-005
Redevance performance des réseaux système d'assainissement collectif pour l'année 2025
D2025_005_Redev_performance_systemes_assainissement.pdf
Délibération n°2025-004
Redevance consommation d'eau potable et à la redeavance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025
D2025_004_Redevance_Consommation_EP.pdf
Délibération n°2025-003
Demandes d'admission en non-valeurs
D2025_003_Demandes_admission_non_valeurs.pdf
Délibération n°2025-002
Maison de santé pluridisciplinaire - Maîtrise d'oeuvre
D2025_002_Maison_sante_Maitrise_oeuvre.pdf
